Jean Delpech


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean DELPECH
agent contractuel, adjoint en charge du numérique à l'interministériel
Objet:
au nom du Premier ministre, les réponses aux demandes d'autorisation de réalisation des actions de communication adressées par les directions de la communication des ministères au service d'information du Gouvernement, aux personnes ci-après désignées
Groupe:
Service d'information du Gouvernement
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000047931252(source JORF)
délégation de signature
04 Août 202304/08/2023
De: Jean Delpech
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur des services pénitentiaires hors classe du centre de détention d'Argentan, direction interrégionale des services pénitentiaires de Rennes
Groupe:
Direction interrégionale des services pénitentiaires de Grand-Ouest
Centre de détention d'Argentan
date_debut="2017-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
centre_detention="Argentan, direction interrégionale des services pénitentiaires de Rennes"
JORFTEXT000035259331(source JORF)
admission
22 Juillet 201722/07/2017
De: Delpech (Jean, Paul, Louis)
chef d'établissement du centre de détention d'Argentan ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034539587(source JORF)
nomination
03 Mai 201703/05/2017
De: Jean DELPECH
directeur des services pénitentiaires hors classe, chef d'établissement du centre pénitentiaire du Faa'a Nuutania
Objet:
dans le statut d'emploi de directeur fonctionnel des services pénitentiaires et nommé au centre de détention d'Argentan
chef d'établissement
à compter du 1 er mars 2015
Groupe:
Centre de détention d'Argentan
duree="trois ans"
centre_detention="Argentan"
JUSK1440038A(source BOMJ)
détachement
27 Octobre 201427/10/2014
De: Delpech (Jean, André)
major ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000026592508(source JORF)
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Delpech Jean
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223166S(source BOMI)
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Jean Delpech
directeur des services pénitentiaires, adjoint au chef de la mission outre-mer
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, l'ensemble des actes, à l'exception des décrets, relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000022919439(source JORF)
délégation de signature
17 Octobre 201017/10/2010
De: Jean Delpech
directeur des services pénitentiaires, adjoint au chef de la mission outre-mer
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000020617279(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 200917/05/2009
De: Jean Delpech
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000245974(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 200722/07/2007
De: Delpech (Jean, André)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Delpech (Jean)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1993 les inspecteurs principaux de police
Liste principale
JORFTEXT000000630107(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Jean Delpech
directeur de 2e classe du centre de détention de Liancourt
Objet:
sur place
au grade de directeur de 1re classe
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000586183(source JORF)
promotion
03 Avril 200203/04/2002
De: Delpech (Jean, Marie, René)
major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Delpech (Jean, François, Louis)
sergent-chef
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.